Déposée le 3 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TVSL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TVSL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-17 du 24 avril 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TVSL domicilié(e) 5 ROUTE DE LA ZONE ARTISANALE - 79420 - SAINT LIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 997 911 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TVSL, M. PERROT JEAN-MARC domicilié(e) 5 ROUTE DE LA ZONE ARTISANALE - 79420 - SAINT LIN - France.
La marque TVSL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4170691.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TVSL, SAS - 5 ROUTE DE LA ZONE ARTISANALE - 79420 - SAINT LIN - France - SIREN 310997911
TVSL, M. PERROT JEAN-MARC - 5 ROUTE DE LA ZONE ARTISANALE - 79420 - SAINT LIN - France
Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36
Filtre pour depoussierage (partie installation industrielle) ; benne souffleuse ; cardeuse ; cardeuse-souffleuse ; Filtre ; cyclofiltre ; benne ; souffleuse ; cardeuse ; cardeuse-souffleuse.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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